Circulaires 2022

 
N°  Date    CIRCULAIRE Annexes
11 28.10. Participation de l’Etat à la rémunération des cadres administratifs
des fédérations sportives agréées - Solde 2022		  
10 27.10. Participation de l’État aux rémunérations et indemnisations des entraîneurs nationaux (Pdf, 512 Ko)

Formulaire "Entraîneurs indemnisés"   (Excel, 308 Ko)

Formulaire "Stages pour cadres fédéraux" (Excel, 331 Ko)
09 07.09. Calendrier du sport-loisir (Pdf, 291 Ko)  
08 22.07. Participation de l'État aux frais de fonctionnement
des fédérations sportives agréées

Explications 2022 (Pdf, 219 Ko)

Formulaire (Pdf, 504 Ko)
07 20.06. Trophée national 2021 (Pdf, 478 Ko)

Sports individuels-Seniors Dames (Pdf, 265 Ko)

Sports individuels-Seniors Hommes (Pdf, 268 Ko)

Sports collectifs-Seniors Dames (Pdf, 236 Ko)

Sports collectifs-Seniors Hommes (Pdf, 237 Ko)
06 03.06. Subside de base et subside qualité+ pour l'exercice 2022  
05 18.05. Examens médico-sportifs (Pdf, 175 Ko)  
04 11.03. Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 11/03/2022		 Recommandations sanitaires temporaires (Pdf, 252 Ko)
03 11.02. Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 11/02/2022		 Recommandations sanitaires temporaires (Pdf, 813 Ko)
02 10.02. Enquête sur le nombre de licenciés sous l'égide de l'égalité
entre les femmes et les hommes		 Questionnaire (Pdf, 171 Ko)
01
 11.01.  Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 12/01/2022		 Demande de mise à disposition
de tests antigéniques rapides

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