Circulaires 2022

 
N°  Date    CIRCULAIRE Annexes
11 28.10. Participation de l’Etat à la rémunération des cadres administratifs
des fédérations sportives agréées - Solde 2022
 
10 27.10. Participation de l’État aux rémunérations et indemnisations des entraîneurs nationaux (Pdf - 512 Ko)

Formulaire "Entraîneurs indemnisés" (Excel - 308 Ko)

Formulaire "Stages pour cadres fédéraux" (Excel - 331 Ko)

09 07.09. Calendrier du sport-loisir (Pdf - 291 Ko)  
08 22.07. Participation de l'État aux frais de fonctionnement
des fédérations sportives agréées

Explications 2022 (Pdf - 219 Ko)

Formulaire (Pdf - 504 Ko)

07 20.06. Trophée national 2021 (Pdf - 478 Ko)

Sports individuels-Seniors Dames (Pdf - 265 Ko)

Sports individuels-Seniors Hommes (Pdf - 268 Ko)

Sports collectifs-Seniors Dames (Pdf - 236 Ko)

Sports collectifs-Seniors Hommes (Pdf - 237 Ko)

06 03.06. Subside de base et subside qualité+ pour l'exercice 2022 (Pdf)  
05 18.05. Examens médico-sportifs (Pdf - 175 Ko)  
04 11.03. Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 11/03/2022
Recommandations sanitaires temporaires (Pdf - 252 Ko)
03 11.02. Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 11/02/2022
Recommandations sanitaires temporaires (Pdf - 813 Ko)
02 10.02. Enquête sur le nombre de licenciés sous l'égide de l'égalité
entre les femmes et les hommes
Questionnaire (Pdf - 171 Ko)
01
11.01.  Nouvelles dispositions en matière d’activités sportives
à partir du 12/01/2022
Demande de mise à disposition
de tests antigéniques rapides

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