Formulaires
La liste des formulaires est destinée à faciliter la tâche administrative des responsables fédéraux, des secrétaires de club, des sportifs et de leur entourage. Il suffit de télécharger les documents respectifs, de les remplir et signer pour les renvoyer ensuite aux divers services compétents du ministère des Sports.
Subsides
- Décompte de subside extraordinaire (Excel, 66 Ko)
- Demande de subside pour l'organisation d'un championnat europeen ou mondial (Pdf, 151 Ko)
- Demande de subside pour la participation à des cours ou des stages à l'étranger (Pdf, 147 Ko)
- Demande de subside pour la participation à un championnat officiel mondial ou européen (Pdf, 151 Ko)
- Demande de subside pour la partipation à une coupe officielle de la fédération internationale (Pdf, 146 Ko)
- Formule fonctionnement 2024 simple (Pdf, 560 Ko)
Programmes fédéraux / Mesures spéciales
Entraînement fédéral et stages pour cadres nationaux
Congé sportif
- Congé sportif - Certificat de l'employeur (Pdf, 122 Ko)
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Compétition internationale
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Compétition internationale - Bénéficiaires supplémentaires (Pdf, 233 Ko)
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Formation INAPS (Pdf, 124 Ko)
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Formation Internationale (Pdf, 134 Ko)
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Organisation au Luxembourg (Pdf, 133 Ko)
- Demande pour l'octroi d'un congé sportif - Organisation au Luxembourg - Bénéficiaires supplémentaires (Pdf, 224 Ko)
- Congé sportif - Certificat de participation (Pdf, 135 Ko)
- Congé sportif - Déclaration de remboursement (Pdf, 130 Ko)
- Certificat de congé sportif pour cadres administratifs (Pdf, 131 Ko)
Assurance / Mutuelle
- CSMS, Caisse de secours mutuel des sportifs: déclaration d'accident du sport en vue d'un remboursement de frais médicaux (Pdf, 1,65 Mo)
- Déclaration d'accident (assurance collective des sportifs du ministère des Sports en vue d'un remboursement d'une invalidité) (Pdf, 567 Ko)
- Déclaration concernant l'assurance responsabilité civile (FR) (Pdf, 115 Ko)
- Haftpflichtschaden-Anzeige (DE) (Pdf, 116 Ko)
INAPS / Demande d'homologation d'un diplôme étranger
Protection des données
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