Circulaires 2023

 
N°  Date    CIRCULAIRE Annexes
09 12.12. Nouvelle loi sur le congé sportif - entrée en vigueur le 01.01.2024 (Pdf, 170 Ko)  
08 24.11. Participation de l'État aux rémunérations et indemnisations des entraîneurs nationaux (Pdf, 130 Ko)
et aux frais d'organisation de stages pour cadres nationaux (Pdf, 130 Ko)

Formulaire "Entraîneurs professionnels (Excel, 308 Ko)"
Formulaire "Stages pour cadres nationaux" (Excel, 331 Ko)
07 24.11. Participation de l'État à la rémunération des cadres administratifs (Pdf, 65 Ko)  
06 27.07. Envoi conclusions médico-sportifs par voie OTX (Pdf, 174 Ko)  
  12.07. Participation de l'État aux frais de fonctionnement - Solde (Pdf, 51 Ko)  
05 20.06. Revalorisation de l'indemnisation des cadres administratifs et techniques (Pdf, 70 Ko)  
04 05.06. Subside de base et subside qualité+ pour l'exercice 2023 (Pdf, 468 Ko)  
03 24.01. Prise de rendez-vous médico-sportif (Pdf, 859 Ko)  
02 02.01. Promotion 2023 de la Médaille du Mérite sportif (Pdf, 149 Ko)  
 01
 02.01. Organisation d'un atelier lors de la journée action "Clever Move 2023" (Pdf, 60 Ko)  

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