Circulaires 2023

 
N°  Date    CIRCULAIRE Annexes
09 12.12. Nouvelle loi sur le congé sportif - entrée en vigueur le 01.01.2024 (Pdf - 170 Ko)  
08 24.11. Participation de l'État aux rémunérations et indemnisations des entraîneurs nationaux (Pdf - 131 Ko)
et aux frais d'organisation de stages pour cadres nationaux (Pdf - 131 Ko)

Formulaire "Entraîneurs professionnels (Excel - 308 Ko)"
Formulaire "Stages pour cadres nationaux" (Excel - 331 Ko)
07 24.11. Participation de l'État à la rémunération des cadres administratifs (Pdf - 65 Ko)  
06 27.07. Envoi conclusions médico-sportifs par voie OTX (Pdf - 174 Ko)  
  12.07. Participation de l'État aux frais de fonctionnement - Solde (Pdf - 50 Ko)  
05 20.06. Revalorisation de l'indemnisation des cadres administratifs et techniques (Pdf - 70 Ko)  
04 05.06. Subside de base et subside qualité+ pour l'exercice 2023 (Pdf - 468 Ko)  
03 24.01. Prise de rendez-vous médico-sportif (Pdf - 859 Ko)  
02 02.01. Promotion 2023 de la Médaille du Mérite sportif (Pdf - 149 Ko)  
 01
02.01. Organisation d'un atelier lors de la journée action "Clever Move 2023" (Pdf - 60 Ko)  

Dernière modification le